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[ATLANTIQUE SPIRIT CLUB]
[ASSOCIATION-CERCLE D’ENTRAIDE PROFESSIONNELLE] [15 rue Alain Barbe Torte]
Téléphone : [07 86 26 28 39]
Le Directeur de la publication est Monsieur [Nicolas, Fleury, n.fleury@o2a.fr].

Réalisation

Le Site a été conçu et réalisé par :
CLASSE 7 COMMUNICATION
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44800 SAINT HERBLAIN
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SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
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1 – CONTENU DU SITE

Le site est exploité par l’Editeur. Il présente l’activité et les services comptables proposés par l’Editeur, et leur offre la possibilité de formuler une demande en remplissant les formulaires de contact ou de recrutement créés à cet effet.

L’Editeur ne peut garantir l’exactitude, la précision, l’actualisation ou l’exhaustivité des informations présentées sur ce site. En conséquence, l’Editeur décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur ce site.

2 – DONNEES PERSONNELLES

L’internaute peut être amené à fournir certaines données personnelles en remplissant le formulaire de contact ou le formulaire de recrutement du site.
La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande d’informations ou de la candidature de l’internaute, par l’Editeur.
L’Editeur s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « RGPD » et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées.

Responsable de traitement

L’Editeur traite les données personnelles des internautes en qualité de responsable de traitement.

Données personnelles traitées et finalités de traitement

L’Editeur recueille sur le site des données personnelles d’internautes ayant pris contact avec lui via le formulaire de recrutement (nom, prénom, téléphone, e-mail, lettre de motivation, curriculum-vitae) ou de contact en ligne (nom, prénom, téléphone et e-mail). Ces données sont nécessaires afin de répondre à la sollicitation des internautes. Dans ce cadre, l’Editeur traite uniquement les données personnelles strictement nécessaires à la demande de l’internaute.
La finalité de traitement de ces données personnelles est de permettre à l’Editeur de répondre aux sollicitations des internautes (prise de contact ou recrutement).
L’Editeur tient par écrit un registre de traitements des données personnelles traitées sur le site.

Destinataires des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées uniquement par les membres de l’équipe de l’Editeur.
Les données personnelles sont stockées sur des serveurs d’hébergement exclusivement
situés dans l’Union européenne et l’Editeur s’engage à ne pas transférer les données
personnelles des internautes à des hébergeurs dans un pays tiers.

Durée de conservation des données personnelles

L’Editeur s’engage à conserver ces données personnelles, sauf obligation légale ou réglementaire contraire :
• pour une durée maximale de trois (3) ans à compter du dernier contact avec l’internaute ayant rempli le formulaire de contact, que ce dernier contact soit à l’initiative de l’internaute ou de l’Editeur (ex : envoi d’une newsletter) ;
• pour une durée maximale de deux (2) ans à compter du dernier contact avec l’internaute ayant rempli le formulaire de recrutement, que ce dernier contact soit à l’initiative de l’Editeur ou du l’internaute candidat non recruté ;
• pour une durée maximale de cinq (5) ans à compter du départ du salarié ou du stagiaire de l’entreprise de l’Editeur, dans le cas où l’internaute aura fait l’objet d’un recrutement effectif par l’Editeur.
A l’issue de cette durée ou en cas d’exercice de ses droits par les internautes, l’Editeur s’engage à détruire toute copie des données personnelles des internautes qu’il détiendrait.

Sécurité des données personnelles

L’Editeur s’engage, au titre de son obligation de moyens, à prendre toutes les précautions utiles et met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées en la matière pour garantir un niveau de sécurité adapté et pour protéger les données personnelles des internautes contre les altérations, destructions et accès non autorisés.

Droits des internautes sur leurs données personnelles

Les internautes ont la possibilité d’exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement, de portabilité de leurs données personnelles et droit de ne pas faire l’objet d’une décision individuelle automatisée (y compris le profilage), concernant les données personnelles qu’ils fournissent.
Pour exercer l’un de ces droits, il convient d’adresser sa demande par email à l’adresse suivante : [email de contact à compléter]
L’Editeur s’engage à y répondre dans les meilleurs délais et au plus tard dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande.
Si les internautes considèrent que le traitement de leurs données personnelles constitue une violation de la législation en vigueur, les internautes ont la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Confidentialité des données personnelles

L’Editeur garantit la confidentialité des données personnelles traitées et veille à ce que les personnes autorisées à traiter lesdites données personnelles s’engagent également à respecter cette obligation de confidentialité.

3 – COOKIES

Le terme de cookies désigne l’ensemble des fichiers stockés sur un l’ordinateur ou téléphone d’un internaute, utilisés pour faire fonctionner les sites Internet et/ou pour collecter des informations sur la navigation dudit internaute.
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4 – LIENS HYPERTEXTES

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6 – LOI APPLICABLE

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